AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ConnexionConnexion  
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

Un debat qui avance petit a petit :)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
boa
Confirmé
Confirmé



Age : 18
Inscrit le : 30 Juil 2007
Messages : 675

MessageSujet: Un debat qui avance petit a petit :)   Lun 21 Avr - 16:36

Le tribunal administratif fédéral suisse a
décidé début avril 2008 que certains tournois de poker relevaient du
jeu d'adresse. Conséquence : ces tournois de poker peuvent être
organisés en dehors des casinos suisses.

La décision a été rendue par le tribunal contre la Fédération
suisse des casinos (Swiss Casino Organisation - SCV) contestant les
autorisations données depuis décembre 2007 par la Commission fédérale
des maisons de jeu (CFMJ) à des opérateurs privés d'organiser des
tournois de poker en dehors des casinos. Entre décembre 2007 et février
2008, la Commission fédérale avait reçu une cinquantaine de demandes
d'organisation de tournois de poker dans des bars, des hôtels ou
encore… dans des grandes surfaces commerciales.

Les autorisations données par la Commission fédérale des maisons de
jeu se font sur la base d'une exception à la règle qui veut que le
poker est un jeu de hasard. En fonction des caractéristiques du
tournoi, notamment de leur structure, les compétitions peuvent être
considérées comme des jeux d'adresse et, en conséquence de quoi, se
tenir en dehors des casinos. Ces tournois peuvent verser ou non de
l'argent aux joueurs finalistes. Chaque tournoi est examiné séparément
par la Commission fédérale.

Cette exception au droit commun concernant les tournois de poker
(et non les tables de cash games) a été jugée légale par le tribunal
Suisse. La suspension des autorisations demandée par la Fédération
suisse des casinos dans l'attente d'une législation claire n'aura donc
pas lieu. Le gouvernement suisse, lui, ne devrait rien trouver à redire
à cette exception puisque chaque prize pool de ces tournois privés est
taxé 7,6% au nom de la TVA.

Le poker, jeu d'adresse ?

La question de savoir si le poker est oui ou non un jeu d'adresse
et s'il peut être joué en dehors des lieux autorisés, fait son
apparition dans les prétoires en Europe. Avec des décisions de justice
contradictoires.

En juillet 2007, un juge danois avait décidé que le poker était un
jeu principalement d'adresse dans une affaire impliquant le président
de la fédération de poker danoise, Frederik Hostrup. A l'inverse, en
Angleterre, la haute cour avait arrêté en janvier 2007 que le jeu
relevait du hasard dans une affaire où le club de poker londonien, le
Gutshot club, refusait l'obligation d'achat de licence permettant de
tenir des jeux de hasard.

En France, la question n'a pas encore été débattue devant la
justice. Selon Maître Verbiest, avocat associé du cabinet ULYS, le
poker est pour l'heure juridiquement considéré comme un jeu de hasard
depuis un arrêt de la Cour de cassation du 20 avril 1945. Il s'agit
d'un jeu de hasard, dès lors qu'il est joué pour de l'argent. Si cet
arrêt engendre un mécontentement des joueurs amateurs désireux de
pratiquer le poker en dehors des casinos, il contente les joueurs
professionnels résidents en France : ces derniers ne paient pas
d'impôts sur leurs gains.
_________________
Manger rapide ; Manger liquide !
Dormer bien ; Dormer plein Smile

J'ai deux amours . . .
Revenir en haut Aller en bas
D'jo
Confirmé
Confirmé



Age : 18
Inscrit le : 12 Déc 2007
Messages : 534
Localisation : Pagny sur moselle

MessageSujet: Re: Un debat qui avance petit a petit :)   Lun 21 Avr - 20:10

C'est sur que pour les Porfessionnels c'est un sacré avantage mais la communauté de joueurs de pokers est beaucoup plus etendue chez les amateurs et il serait bien que le Poker soit reconnu comme un jeu "d'adresse" comme dit plus haut . En effet cela serai beaucoup plus simple quant aux tournois et rencontres qui pourraient etre organiser legalement dans des bars par exemple..

Ca serait vraiment génial mais je pense que peu a peu vu l'ampleur que prends le poker ca va devenir faisable.. En tout cas comme nous tous je pense je l'espere ..
Revenir en haut Aller en bas
Calaenen
Confirmé
Confirmé



Age : 27
Inscrit le : 31 Mai 2007
Messages : 603
Localisation : Metz

MessageSujet: Re: Un debat qui avance petit a petit :)   Lun 21 Avr - 21:31

Jeu "d'adresse"?
Faut lancer les cartes dans un verre d'eau à 7m50 sans toucher les bords ?
Arrow
_________________
Un proverbe chinois dit que quand on a rien à dire, on cite un proverbe chinois.
Revenir en haut Aller en bas
D'jo
Confirmé
Confirmé



Age : 18
Inscrit le : 12 Déc 2007
Messages : 534
Localisation : Pagny sur moselle

MessageSujet: Re: Un debat qui avance petit a petit :)   Mar 22 Avr - 13:49

Citation:
Jeu "d'adresse"?
Faut lancer les cartes dans un verre d'eau à 7m50 sans toucher les bords ?
Arrow


Nan faut faire des figures en lancant les cartes entre deux doigts. Comme les concours de planneurs mais avec des cartes ..
Ya des cotes et tout suivant la couleur de la carte le nombre ect .. C'est très serieux Smile

Ok je sors boulet repéré
Revenir en haut Aller en bas

Un debat qui avance petit a petit :)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: AUTRES FORUMS :: LE SALOON DES COWBOYS-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet